Calendrier Scolaire 2010-2011

Note  importante  :   L’année  scolaire 2010  -  2011  débutera 
le 2 - 3  septembre 2010 (l'inscription est valide pour un an). Le camp de jour prend la relève durant l’été. Nous n'avons aucune journée pédagogique. Par contre, nous sommes fermés pendant la semaine de relâche scolaire et pendant les deux semaines de la période des Fêtes.

Critères d’admission

• Avoir atteint l’âge requis au 30 septembre de l’année de fréquentation
• Fournir les documents requis selon l’échéance prévue
• S’engager à respecter les exigences financières

Horaire

Votre enfant peut fréquenter l’Académie Seigneuriale 2, 3 ou 5 jours semaine, sur la base de demi-journées ou de journées complètes. Pour vous aider à déterminer l’horaire qui vous convient le mieux, en fonction de votre budget, de vos besoins et de ceux de votre enfant, veuillez consulter le tableau ci-dessous.


Campus St-Bruno




Campus Beloeil

Si vous souhaitez que votre enfant fréquente l’Académie Seigneuriale au camp de jour (été 2010), à la pouponnière et à la prématernelle (septembre 2010), nous vous invitons à prendre rendez-vous avec Christine Bélair au
(450) 653-1819 ou par courriel en remplissant le formulaire à la page des coordonnées.

Bonification des frais de garde - Coût quotidien réduit

Une bonification importante du crédit d’impôt remboursable pour frais de garde d’enfants a été annoncée dans le Budget 2009-2010 du ministère des Finances du Québec. Grâce à cette mesure, qui est en vigueur depuis le 20 mars 2009, le coût quotidien net d’une place non subventionnée en service de garde devient l’équivalent à celui d’une place à contribution réduite (7 $) dans un service de garde subventionné et ce, principalement pour la classe moyenne.

L’académie Seigneuriale est une prématernelle privée non subventionnés. C’est à ce titre que l’on offre un programme adaptés en fonction de l’âge des touts-petits qui participent aux volets académique et sportif. Avec la mesure annoncée, le coût net des frais de garde d’enfants facturés aux parents est plus qu’avantageux.

Les tableaux qui suivent présentent des taux estimatifs de remboursement d’impôt (crédits remboursables au Québec et réduction du revenu imposable au Canada) pour les frais de garde au Québec en vertu des lois en vigueur en 2009.

Taux estimatifs de remboursement					Coûts estimatifs par jour
Revenu familial ($)	Provincial	Fédéral	Total		Coût par jour	Remboursement	Coût net
30 000 à 40 000	75 %	15 %	90 %		36 $	32,40 $	3,60 $
40 000 à 75 000	65 %	20 %	85 %		36 $	30,60 $	5,40 $
75 000 à 100 000	60 %	25 %	85 %		36 $	30,60 $	5,40 $
100 000 à 130 000	50 %	25 %	75 %		36 $	27,00 $	9,00 $

		Coûts estimatifs temps plein (180 jours)			Coûts estimatifs 3 jours (102 jours)			Coûts estimatifs 2 jours (78 jours)
Revenu familial ($)		Coûts annuels	Coûts nets		Coûts annuels	Coûts nets		Coûts annuels	Coûts nets
30 000 à 40 000		6 480 $	648 $		3 672 $	367,20 $		2 808 $	280,80 $
40 000 à 75 000		6 480 $	972 $		3 672 $	550,80 $		2 808 $	421,20 $
75 000 à 100 000		6 480 $	972 $		3 672 $	550,80 $		2 808 $	421,20 $
100 000 à 130 000		6 480 $	1 620 $		3 672 $	918,00 $		2 808 $	702,00 $

Versements anticipés

Il est maintenant possible de recevoir le crédit d’impôt remboursable par anticipation, en quatre versements vers les 15 janvier, 15 avril, 15 juillet et
15 octobre. Pour plus de renseignements, communiquez avec Revenu Québec au 1-800-267-6299 ou visitez le site internet www.revenu.gouv.qc.ca

Informations additionnelles

Pour plus d’informations sur cette importante bonification, veuillez consulter un comptable ou le Budget 2009-2010 du Québec à :
www.budget.finances.gouv.qc.ca/budget/2009-2010/index.asp


Llien direct à l'outil de calcul :
http://www.budget.finances.gouv.qc.ca/budget/2009-2010/fr/Garde2009_Francais.html


Demande de réduction d'impôt et retenue à la sources pour frais de garde d'enfants, Formulaire T1213, 1-800-959-7383.

Voici le lien direct au formulaire :
http://www.cra-arc.gc.ca/F/pbg/tf/t1213/LISEZ-MOI.html